Congrès de l’ANECR – vendredi 4 octobre 2019
Intervention Fabien Roussel – Secrétaire national du PCF
Cher·e·s ami·e·s et camarades,
Avant de commencer, permettez-moi de rendre hommage en votre nom aux familles des victimes et aux agents de la Préfecture de police de Paris, en espérant et souhaitant que toute la lumière soit faite sur les circonstances qui ont pu conduire un homme à commettre ces crimes terribles.
Merci à la direction de l’ANECR, à son Président, Patrice Bessac, et à toutes les équipes pour les efforts déployés pour la bonne tenue de ce congrès.
C’est un congrès important car votre association va évoluer, elle va se doter d’une nouvelle direction et elle va aussi travailler durant deux jours sur les échéances à venir, celle des élections municipales, et celle des réformes gouvernementales.
J’espère que ces travaux, ces changements, qui ne sont pas du même ordre, vous permettront de soulever des montagnes car il va y avoir du sport !
Je m’adresse ici à vous, en tant que secrétaire national du PCF, respectueux de la diversité des élu·e·s membre de l’ANECR mais aussi en tant que député, membre de cette association.
Avec 6700 élu·e·s communistes et républicains, présents dans les conseils régionaux, départementaux, dans les agglomérations de France métropolitaine et d’Outre mer, nous sommes une force qui compte pour faire vivre la démocratie dans notre pays, pour faire entendre la voix de nos concitoyens dans chaque coin de la France, celle qui monte des villes, des villages, des usines, des quartiers, des associations.
Être élu, c’est d’abord permettre l’accès de toutes et tous à l’exercice de mandats électifs, dans les meilleures conditions.
C’est pourquoi nous nous battons pour un véritable statut de l’élu qui permette à chacun, chacune, d’accéder à un mandat électif tout en lui garantissant de pouvoir retrouver son travail ensuite, un statut de l’élu qui permette aux femmes d’exercer ce mandat à égalité avec les hommes, un statut de l’élu qui permette à chacun, chacune d’apprendre et de se former, tout au long de son mandat.
Ce congrès s’inscrit aussi dans un contexte politique en plein bouleversement, sur lequel je veux plus longtemps m’attarder.
Et je commencerai avec cette citation de l’actuel Ministre de l’Économie et des Finances:
« Le capitalisme que nous avons connu au XX ème siècle est dans une impasse. Il a conduit à la destruction des ressources naturelles, à la croissance des inégalités et à la montée des régimes autoritaires. Son changement est indispensable ».
J’imagine bien que Bruno Le Maire va mettre toute son énergie pour imaginer un capitalisme à visage humain, voir même écologique.
Mais nous, nous lui disons que cela n’existe pas.
Il y a urgence à sortir de ce modèle économique, à mettre en place un système qui respecte les êtres humains comme la planète et qui permette de nouvelles avancées de civilisation.
Car partout, encore aujourd’hui, ce modèle se révèle incapable de mettre au service de l’Humanité l’ensemble des richesses créées par le travail humain, de partager les progrès scientifiques, technologiques des dernières décennies.
Oui, encore aujourd’hui, le capital impose ses lois, ses tribunaux internationaux, ses traités commerciaux et de libres échanges tel le MERCOSUR et le CETA. Il encourage les États à démanteler leurs services publics, comme c'est la cas en France avec EDF, la SNCF ou encore ADP, pour élargir toujours plus ses parts de marché.
C’est tout cela que nous avons voulu mettre au cœur des dernières élections européennes, avec notre tête de liste Ian Brossat, en proposant une Europe de la coopération entre les peuples et des nations souveraines, et en refusant autant le repli identitaire que la concurrence déloyale et le dumping social.
Dans ce contexte, les élu·e·s communistes et républicains, partout où ils sont présents, ont évidemment vocation à promouvoir un autre modèle économique, à tendre la main à toutes celles et ceux qui aspirent aussi à vivre dans une société plus juste, plus fraternelle, plus humaine, pour la construire ensemble.
C’est, je le crois, ce qu’ils mettent en œuvre quand ils participent ou conduisent des majorités de gauche et écologistes :
- là pour défendre et promouvoir le droit au logement pour tous avec la réalisation de logements sociaux de qualité,
- ici pour offrir des modes d’accueil de la petite enfance en nombre suffisant,
- là pour développer des politiques culturelles favorisant l’accès pour tous les publics à la création contemporaine,
- là encore, pour développer des modes de circulation adaptés à l’indispensable transition écologique et favoriser la gratuité des transports publics.
C’est aussi la défense de l’investissement public qu’ils portent partout, investissement utile pour répondre aux besoins humains, pour permettre de vivre heureux, dans un environnement sain, dans les grandes zones urbaines comme en milieu rural.
Notre utilité, c’est aussi pour les élu·e·s communistes et républicains, dans les majorités comme dans les oppositions :
- d’agir aux côtés des associations pour défendre leurs moyens d’action,
- d'être des lanceurs d’alerte pour faire respecter les normes environnementales ou alimentaires,
- d'apporter soutien aux salariés et organisations syndicales pour défendre les activités et les emplois d’entreprises menacées.
C’est enfin le cas quand, au plan national, nous portons ensemble, parlementaires, élus locaux, syndicats, des alternatives au « tout routier », avec l’exigence d’un investissement massif dans le fret ferroviaire, dans le fluvial et le maritime.
Nous le faisons concrètement, en Val-de-Marne et en Occitanie avec la défense du train des primeurs ou en Gironde, pour la revitalisation du Grand Port Maritime de Bordeaux où j’étais récemment.
C’est aussi ce que nous faisons quand nos élus de Seine Maritime, confrontés à une catastrophe écologique, suite à l’incendie du site de Lubrizol, exigent la transparence pour répondre aux inquiétudes légitimes des populations et demandent d’y associer les élus locaux, le monde agricole ou encore quand ils dénoncent les conséquences de la disparition des CHSCT dans les entreprises, y compris les entreprises SEVESO.
Les combats que nous partageons, c’est aussi quand nos parlementaires sont le relais de vos inquiétudes notamment concernant la réforme constitutionnelle.
Ce projet a une visée essentielle, celle de renforcer un pouvoir exécutif déjà hégémonique. Avec une ligne : diminuer le nombre de député·e·s, de sénatrices, de sénateurs en faisant croire qu’il y aurait plus de démocratie avec moins de parlementaires.
Cette réforme constitutionnelle prévoit en effet de diminuer de 25% le nombre de parlementaires. Et d’introduire une dose de proportionnelle de 20% pour l’élection des député·e·s. Elle prévoit ainsi de ramener le nombre de député·e·s de 577 à 430. Et de réduire le nombre de sénateurs et sénatrices à 260 contre 348 aujourd’hui.
Un tel projet conduirait à charcuter de nouveau les circonscriptions pour en faire disparaître presque une sur deux !
Certains députés se retrouveraient alors, en milieu rural avec plus de 300 communes sur leur territoire. La moyenne d’habitants par circonscription passerait de 100 000 à 200 000 !
Quand au Sénat, alors qu’il y a aujourd’hui déjà 11 départements avec un seul sénateur ou une seule sénatrice, il pourrait y en avoir demain prés de 40 dans ce cas !
Vous comprendrez qu’une telle réforme risque tout simplement d’éloigner encore plus les parlementaires de leurs concitoyens, des maires, des acteurs économiques, des responsables syndicaux, associatifs ! Comment humainement, serait-il possible d’être à l’écoute d’un département tout entier, d’une circonscription de 200 000 habitants ?
Nous défendrons une autre réforme, celle qui garantira à chaque citoyen, chaque élu local, d’avoir un parlementaire à proximité, avec des pouvoirs réels d’intervention !
Car la qualité des politiques élaborées au parlement est aussi le fruit de choix politiques défendus, construits avec les forces vives du pays, co élaborés au plus près du terrain. C’est pour cela que nous voulons avoir ce débat avec les françaises et les français, et les inviter à s’investir, à participer à la vie politique.
Les échéances électorales à venir peuvent être l’occasion d’initier un grand débat avec nos concitoyens sur les choix à opérer, pour un véritable renouveau démocratique.
Et c’est dans cet esprit d’ailleurs qu’il nous faut défendre le rôle et l’importance de la commune et des élus.
Permettez moi de m’attarder sur l’avenir de nos communes, essentielles pour notre pays.
La commune, c’est pour nous le lieu le plus important de notre République, une véritable sentinelle où s’exerce la démocratie la plus directe, la plus proche de nos concitoyens.
Cela tient d’abord au nombre de nos communes et d’élu-es locaux, à cette richesse incroyable issue de nos 34 968 communes ( chiffre mars 2019 ) dont 53% de moins de 500 habitants.
Oui, 35 000 mairies où s’affiche avec fierté « Liberté Égalité Fraternité », devise défendue par la très grande majorité des 500 000 élus locaux, dont 300 000 conseillers municipaux bénévoles ne percevant aucune indemnité.
Voilà où résident la force et l’originalité de notre pays, de notre République mais les réformes successives de ces 20 dernières années ont abîmé cette ambition révolutionnaire d’il y a plus de deux siècles.
Permettez-moi de rappeler ce que disait Jean Jaurès sur la loi du 14 décembre 1789 installant en France ces communes qui ont été si déterminantes lors de leur création pour abolir la monarchie :
« C’est le régime municipal surtout qui fut décisif. D’abord il mettait en mouvement, et si je puis dire, en vibration, toutes les cellules, toutes les fibres de l’organisme social. Il y eut en effet quarante-quatre mille municipalités...Et en favorisant ainsi le jeu des forces populaires, elle ne favorisa point, comme le dit Taine « l’anarchie spontanée », mais, au contraire, le gouvernement spontané ; c’est l’action incessante et toujours éveillée de ces municipalités innombrables qui suppléa à l’inévitable défaillance du pouvoir exécutif. »
Oui la commune est toujours déterminante pour faire vibrer toutes les fibres de la nation et résister, aujourd’hui, aux forces de l’argent.
Et c’est bien pour cette raison quelles sont aujourd’hui mises à mal, affaiblies, vidées de leurs compétences, privées de ressources propres.
Oui tout est fait pour affaiblir ces espaces publics, ces lieux où la population élit ses représentants, qui se réunissent, débattent, décident, délibèrent.
Pour eux, la France est une anomalie !
Imaginez : il y a 72 000 communes en Europe et la moitié sont en France !! C’est pourquoi l’Union européenne recommande à la France, tous les ans, de diminuer le nombre de ses communes, de créer les conditions de leur fusion.
Et 1500 villages ont disparu en l’espace de 10 ans.
Aujourd’hui, ils utilisent d’autres moyens, plus insidieux, inscrit dans la loi NOtre, ou encore en fermant des services publics indispensables pour nos populations et pour la vie de la commune.
Ils ont transféré des compétences, mis fin à l’établissement des cartes d’identité, des passeports dans les villages, transféré des compétences aux intercommunalités, comme l’organisation des plans d’urbanisme, ou encore en diminuant leurs dotations, voir en leur proposant de les maintenir en échange de fusion avec la commune voisine !
Les baisses de dotations aux collectivités n’ont jamais été aussi importantes que ces dernières années :
15 milliards sous le mandat de François Hollande et 13 milliards prévus sous le mandat du Président de la République actuel.
Et même si ce dernier se défend de baisser les dotations aux communes, quand ils enlèvent 13 milliards aux interco, aux départements, aux régions, c’est autant de moyens en moins pour le financement des projets de nos villes et de nos villages !
Oui, nos communes sont asphyxiées, étranglées ! Et nous ferons tout pour leur redonner des moyens humains et financiers, pour leur redonner des compétences !
Pour nous, les communes et leurs élus ne sont pas un problème, ils sont la solution !
Nous voulons « revitaliser » la commune et garantir ce qu’elle incarne : la proximité et l’efficacité.
C’est d’ailleurs dans cet état d’esprit que nous avons, au départ, combattu les intercommunalités quand il s’agissait d’absorber les compétences des communes, au lieu de favoriser la coopération entre elles, dans le respect des choix de chaque ville, de chaque village.
Et nous comprenons donc pourquoi les maires éprouvent un sentiment de perte de pouvoir, un questionnement sur le sens de leur mandat.
Comment voulez-vous que tout cela ne provoque pas découragement et renoncement à se représenter ? Sans parler des violences dont ils font l’objet.
Plus l’État et l’Union Européenne créent de grandes structures technocratiques, plus cela alimente la défiance des citoyens, et le sentiment d’éloignement de leurs élus.
Or, dans les communes précisément, la confiance des citoyens et citoyennes repose sur la proximité avec leur maire, avec leurs élu·e·s et sur leur engagement.
C’est pourquoi cette élection municipale est importante.
Elle doit permettre d’élire le plus possible d’élu·e·s qui s’engageront à faire entrer dans la vie de chaque citoyen les valeurs de la République et à s’opposer à ceux qui les abîment.
Elle doit avoir l’objectif d’élire dans chaque village des élu·e·s qui n’ont pour seule boussole que l’intérêt général et comme priorité de défendre la ruralité car aucun citoyen ne doit être pénalisé par le choix de vivre à la campagne !
Dans ces villages, comme dans les grandes villes et les zones urbaines, notre pays aura besoin d’élus combatifs pour promouvoir des services publics, des villes citoyennes, écologistes, respectueuses de chaque habitant, quels que soient ses moyens, ses origines, sa religion.
Il faudra aussi des élus communistes et républicains pour favoriser les coopérations intercommunales librement décidées, pour faire respecter la voix de chaque commune, des plus petits villages au plus grand, dans toutes ces intercommunalités, ces métropoles.
De la même façon que la construction de l'Europe doit se faire dans le respect de la souveraineté de chaque peuple, l'intercommunalité n'a de chance de s'épanouir vraiment que si elle est nourrie de ce respect envers chaque conseil municipal et si elle reste placée sous la vigilance constante des populations qu'elle doit servir.
Aujourd’hui, il ne s’agit pas de nier ou de négliger des instances nouvelles, bien au contraire. Les intercommunalités, et particulièrement les métropoles, qui disposent de pouvoirs ô combien décisifs pour la vie de nos concitoyens, constituent des niveaux d’intervention stratégiques, que les élus communistes et républicains doivent investir pleinement.
Notre ambition de disposer d’un plus grand nombre d’élu·e·s communautaires et d’élu·e·s métropolitains est nourrie par deux préoccupations : celle de peser sur les choix stratégiques de ces institutions mais aussi celle de permettre à la commune de jouer pleinement son rôle, en toute circonstance, de faire en sorte que chaque commune compte pour une, dans chaque intercommunalité.
Vous avez également parlé des échéances à venir et des rassemblements que nous devons construire lors des élections municipales.
Oui nous devons tout faire pour rassembler largement des citoyennes, des citoyens, sur des projets construits avec eux, dans la proximité. Sur la base de ces programmes, nous espérons construire des listes avec les habitant·e·s et avec les forces politiques de gauche et écologistes. Dans les grandes villes de France, il faudra être le plus unis possibles, dés le premier tour. Ce sera la condition de l’emporter, pour réussir à battre les projets de la droite ou d' En Marche.
Oui, nous serons présents derrière des têtes de liste citoyenne, ou écologiste, ou socialiste, ou insoumise, et il y aura aussi des rassemblements avec des têtes de liste communiste.
Et j’espère que cela se produira dans le plus grand nombre de villes de France, sur la base de programme construit avec les citoyens, dans la proximité, avec les propositions que nous défendons, pour les transports, pour les services publics, pour les circuits courts, pour la petite enfance, ou les personnes âgées...
Bien sûr, nous en parlons quand nous nous rencontrons à Paris, entre responsables nationaux, et nous essayons, à chaque fois, de trouver des solutions là où il y a des blocages. Le plus souvent, il s’agit des grandes villes, là où les forces politiques sont organisées, présentes. Mais il y a aussi tous les villages, les petites communes, où il n’y a pas de forces politiques organisées.
Je pense à toutes ces villes de moins de 5 000 habitants. Il y en a 34 000 dans notre pays !! Ces villes, villages comptent autant pour nous ! Et c’est la raison pour laquelle il est important d’être présents dans ces villages, dans ces communes, pour défendre tout simplement l’intérêt général, le vivre ensemble, la ruralité, ou parfois défendre un service public menacé.
Oui ces villes de moins de 5 000 habitants sont aussi importantes que les grosses alors n’hésitons pas à être présents partout pour faire vivre les valeurs qui sont les nôtres !
Défendre nos collectivités, promouvoir la commune, c’est aussi leur donner des moyens, financiers et humains, pour répondre aux besoins sociaux et développer les services publics, garants de l’égalité. Or le gouvernement annonce une baisse des impôts des ménages et du capital de 40 milliards d’euros sur la durée du mandat.
La réalité des chiffres, c’est qu’il prévoit surtout de baisser de plus de 20 milliards d’euros les impôts des plus riches, des multinationales, des revenus financiers, du capital.
Et quand il baisse l’impôt des ménages, c’est sur le dos de l’autonomie fiscale des collectivités, avec la suppression de la Taxe d’habitation soit disant intégralement compensée par l’État. On sait par expérience que ces promesses ne sont jamais tenues !
C’est pourquoi nous ne partageons pas cette proposition. Parce qu’elle prive les communes d’un des derniers leviers pour administrer librement son budget.
Les communes sont ainsi quasiment placées sous la tutelle directe de l’État.
Et si nos concitoyens ont le sentiment de gagner du pouvoir d’achat d’un coté en ne payant plus la taxe d’habitation, ils découvriront rapidement qu’ils en perdent de l’autre, notamment à cause des économies que l’État impose à nos services publics, tel que nos hôpitaux, le logement, les transports.
C’est pourquoi nous vous proposons de travailler à des propositions dans le cadre du débat sur la réforme de la fiscalité locale, qui permette aux communes de conserver leur autonomie fiscale et leurs compétences, leur service public.
Dans le cadre de l’examen du PLF, nous proposerons également au gouvernement de budgéter 5 milliards d’euros supplémentaires pour nos communes, dés 2020.
C’est une condition pour que soient mis en œuvre, dés mars prochain, les programmes élaborés avec nos concitoyens.
Ce sera ainsi de l’argent public utilement dépensé, dans la proximité, et au bénéfice de notre tissu économique local.
Mettons aussi en lumière le rôle nouveau que nous revendiquons de la part des institutions européennes et des banques pour le financement des services publics.
Juste un exemple : 2,1 milliards, c’est le total des intérêts versés à ces banques par l’ensemble des collectivités en 2018.
N’y a-t-il pas là un enjeu pour une intervention très large, avec les élus locaux, pour que les banques cessent de se gaver sur le dos des collectivités et de leurs investissements, alors qu’elles disposent de financements à des taux nuls, voire négatifs, de la part de la Banque Centrale Européenne ?
Oui, reprendre le pouvoir sur la finance peut et doit être au cœur de la campagne des élections municipales, sous peine de laisser le champ libre aux démagogues de tous poils et aux tenants de l’austérité budgétaire.
Cher·e·s ami·e·s et camarades,
Je vous souhaite de bons travaux, dans la fraternité, dans la franchise des échanges et dans l’unité.
Je tiens à saluer le travail de Patrice Bessac qui a su relever le gant en tant que président de notre belle association, tout en conduisant une majorité à la tête d’une ville de plus de 100 000 habitants. Ce n’était pas simple, alors merci pour ton engagement, et pour avoir pris parfois des décisions difficiles, et pour avoir mis en chantier tous ces changements pour l’ANECR et le CIDEF.
Et je souhaite que la nouvelle direction et votre nouveau président réussissent à bâtir une association d’élu·e·s communistes et républicains toujours aussi combative, offensive et force de proposition pour l’avenir !
Tous ensemble, travaillons avec nos concitoyens et concitoyennes, pour faire gagner l’espoir du changement !
